MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR

Vous êtes actuellement connecté au site Internet https://www.carrosserie-sebastien.fr
Directeur de la publication : David BALAVOINE

HÉBERGEMENT

NOVACIAL
1-3 Rue Maryse Bastié
93600 Aulnay Sous Bois
Tel : 01 48 79 89 94

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
CARROSSERIE SEBASTIEN
Z.I. FONT DE CINE – PORTE 12
2040, Chemin Saint-Bernard
06220 Vallauris

Tél : 04 93 64 45 54
Fax: 04 92 38 98 81
E-mail : [email protected]

DROIT D’AUTEUR ET COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation Française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction des textes de ce site sur un support papier ou électronique est autorisée, notamment dans le cadre pédagogique ou publicitaire, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante par exemple : « ce document provient du site Internet de la Carrosserie Sébastien : https://www.carrosserie-sabastien.fr Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site carrosserie-sebastien.fr doit impérativement figurer dans la référence.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l’accord écrit de la CARROSSERIE SÉBASTIEN est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la propriété de la CARROSSERIE SÉBASTIEN ou de ses partenaires. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.

LIENS HYPERTEXTE

La CARROSSERIE SÉBASTIEN ne saurait être tenue responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, la CARROSSERIE SÉBASTIEN se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

DROIT APPLICABLE-LITIGES

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit Français. En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.